Dans les épiceries, certains produits semblent inchangés, mais leur format a diminué, et parfois leur «statut fiscal» aussi. Ce phénomène, appelé réduflation, se traduit par des portions plus petites au prix habituel et peut rendre certains aliments taxables, selon Revenu Québec.
Pour illustrer ce phénomène, prenons l’exemple de la crème glacée. Un pot de 500 millilitres ou plus est considéré comme un produit alimentaire de base et n’est pas taxable.
Si le contenant est réduit à 473 millilitres, il est assimilé à une portion individuelle et devient taxable. Le même principe s’applique aux produits de boulangerie: un paquet de six muffins ou plus reste détaxé, tandis qu’un paquet de quatre muffins devient taxable.
La majorité des aliments vendus dans les épiceries et dépanneurs sont des produits alimentaires de base détaxés. Revenu Québec cite notamment la viande, la volaille et le poisson, les fruits et légumes, le pain et les céréales, les œufs, ainsi que les produits laitiers comme le lait non aromatisé, le fromage, le beurre, la crème et le yogourt.
Quand le format détermine la taxation
Certaines denrées conservent leur statut détaxé uniquement lorsqu’elles sont vendues dans un format précis. Cela concerne les contenants de crème glacée ou de produits similaires de 500 millilitres ou plus, les assortiments de pâtisseries sucrées de six portions ou plus, les jus de fruits et de légumes en portions de 600 millilitres ou plus contenant au moins 25 % de jus naturel, ainsi que les produits alimentaires emballés pour bébés.
À l’inverse, certains aliments et boissons restent toujours taxables, quel que soit leur format. Revenu Québec mentionne les boissons alcoolisées, le café et le thé vendus chauds, les boissons gazeuses et l’eau minérale gazéifiée, les friandises, ainsi que les grignotines comme les croustilles, le maïs soufflé, les bretzels ou les bâtonnets de fromage, et les aliments chauffés pour consommation immédiate.
Certaines situations particulières entraînent également l’application de la TPS et de la TVQ. Les produits vendus via des distributeurs automatiques sont automatiquement taxables, même s’ils seraient détaxés autrement. De plus, dans les établissements où 90 % ou plus des ventes concernent des produits taxables, les aliments normalement détaxés deviennent eux aussi taxables.
Comment protéger votre budget à l’épicerie?
Pour limiter l’impact de la réduflation sur la facture, Revenu Québec recommande de comparer les formats des produits, de privilégier les emballages familiaux ou les assortiments de six portions ou plus, et de vérifier les reçus afin de repérer les produits devenus taxables.
Le phénomène de réduflation influence ainsi la quantité achetée et la taxation des aliments. Connaître ces règles permet aux consommateurs d’identifier plus facilement les produits concernés lorsqu’ils font leurs courses.
