Personne n’aime parler de sa propre mort. Mais même une planification successorale solide, comprenant un testament et des bénéficiaires à jour, ne fonctionne que si votre famille sait où tout se trouve.
La semaine qui suit un décès est chaotique et chargée d’émotions; c’est le pire moment possible pour se lancer dans une chasse au trésor.
Ce texte est une traduction d’un article de CTV News.
Un expert revient sur les cinq choses que votre famille doit savoir et être en mesure de trouver avant votre décès.
Une conversation à faire
Vous pouvez lire l’article sur les étapes de la planification successorale que les Canadiens ne cessent de remettre à plus tard. Le fait de préparer les documents représente véritablement la moitié du chemin. Mais l’autre moitié, c’est la communication, et c’est là que la plupart des familles échouent.
Un sondage rapporté par CTV News a révélé que, bien que la plupart des Canadiens s’accordent à dire que la planification successorale est importante, près de la moitié de ceux qui font appel à un conseiller financier affirment que le sujet n’a même jamais été abordé. Si les professionnels n’engagent pas la conversation, c’est à vous qu’il revient de la lancer à la maison.
1. Savoir où se trouvent les documents
Votre testament ne sert à rien si personne ne peut le retrouver. Votre exécuteur testamentaire doit savoir exactement où se trouve l’original: dans un coffre-fort à la maison, au bureau d’un avocat ou dans un coffret de sécurité (et si c’est ce dernier cas, il doit y avoir accès, car les banques ne l’ouvriront pas à n’importe qui).
Les plateformes de testaments en ligne sont populaires aujourd’hui, et elles fonctionnent bien, mais voici le hic: dans la plupart des provinces, elles ne font que rédiger le document.
Vous devez tout de même l’imprimer, le signer et le faire attester par des témoins sur papier pour qu’il soit valide sur le plan juridique, la Colombie-Britannique constituant la principale exception puisqu’elle reconnaît les testaments électroniques depuis 2021.
La même règle s’applique donc: votre exécuteur testamentaire doit savoir où se trouve cet original signé, ainsi que vos procurations, vos polices d’assurance et vos documents de mariage ou de divorce.
2. Un inventaire complet de ce que vous possédez et de ce que vous devez
Voici ce que la plupart des gens oublient. Votre famille est probablement au courant de votre maison et de votre compte courant principal, mais connaît-elle le CPG détenu dans une deuxième banque, l’ancienne pension d’un emploi que vous avez quitté en 2009, ou le compte de placement que vous avez ouvert en ligne et dont vous n’avez jamais parlé?
Rédigez un inventaire d’une page: chaque institution, chaque type de compte, chaque dette, ainsi que les coordonnées de votre conseiller, de votre comptable et de votre avocat.
Pas besoin d’indiquer les soldes ni les mots de passe sur cette page, juste une vue d’ensemble. Mettez-le à jour une fois par année et indiquez à votre exécuteur testamentaire où il se trouve.
3. À quoi ressemblera la facture d’impôt
C’est l’une des idées fausses les plus courantes. Le Canada n’impose pas de droits de succession, mais cela ne signifie pas que le décès est exonéré d’impôt. En vertu des règles de disposition présumée de l’ARC, on considère que vous avez vendu tous vos biens en immobilisations juste avant votre décès, ce qui peut entraîner une facture d’impôts sur les gains en capital considérable dans votre dernière déclaration de revenus, à moins que les actifs ne soient transférés à un conjoint ou à un conjoint de fait.
Cette facture d’impôts inattendue peut forcer votre famille à vendre des actifs qu’elle souhaitait conserver. L’expert en finance a décortiqué cette idée fausse dans une récente vidéo de Blueprint Financial si vous souhaitez voir comment cela fonctionne réellement avec des chiffres concrets.
4. Comment accéder à votre vie numérique
Pensez à tout ce qui, dans votre univers financier, est protégé par un mot de passe : les applications bancaires, le courriel, les comptes de placement, voire le téléphone lui-même. Si votre famille ne peut pas déverrouiller votre téléphone, elle risque de ne pas pouvoir accéder à quoi que ce soit d’autre.
Utilisez un gestionnaire de mots de passe doté d’une fonction de transmission d’accès ou d’accès d’urgence, ou laissez des instructions écrites dans ce même dossier physique.
Vous pouvez lire cet article sur les successions numériques expliquant ce qui se passe lorsque cette étape est négligée. Cela dit, n’inscrivez jamais de mots de passe directement dans votre testament, car celui-ci peut devenir un document public lors de l’homologation.
5. La liste des démarches administratives
Votre exécuteur testamentaire devra aviser l’ARC et Service Canada de votre décès, produire votre dernière déclaration de revenus et régler tout solde impayé avant de distribuer votre succession. Le guide de l’ARC sur la production de la déclaration de revenus d’une personne décédée décrit les étapes à suivre; en le signalant dès maintenant à votre exécuteur testamentaire, vous lui ferez gagner des heures plus tard.
Il y a également de l’argent à réclamer. La prestation de décès du RPC pourrait verser 2 500$ à votre succession, voire jusqu’à 5000$ dans certains cas pour les décès survenus à compter du 1er janvier 2025, et votre exécuteur testamentaire doit en faire la demande dans les 60 jours.
Un conjoint survivant peut également être admissible à la pension de survivant du RPC, mais aucune de ces prestations n’est versée automatiquement. Quelqu’un doit en faire la demande.
Dernières réflexions
La planification successorale n’est pas seulement une question de paperasse, c’est un passage de relais.
La chose la plus bienveillante que vous puissiez faire pour votre famille est de rendre ce passage de relais simple et sans tracas: des documents qu’ils peuvent trouver, des comptes dont ils connaissent l’existence, des impôts qu’ils ont anticipés et une liste claire des personnes à contacter.
Réservez une soirée ce mois-ci pour constituer le dossier et avoir cette conversation. Votre famille n’oubliera jamais ce que vous avez fait.
Christopher Liew est titulaire des titres CFP® et CFA, et ancien conseiller financier. Il rédige des conseils en matière de finances personnelles destinés à des milliers de lecteurs canadiens chaque jour sur Blueprint Financial.
