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La Cour a tranché, les travaux pour l'aménagement du tramway iront de l'avant
Le projet de tramway continue: le juge de la Cour supérieure Clément Samson a rejeté lundi la demande du groupe Québec mérite mieux (QMM), qui demandait l’arrêt des travaux.
«Nous sommes fiers du travail accompli en quelques mois et, surtout, d’avoir contribué au débat public sur le plus important projet d’investissement dans la Ville de Québec en donnant une voix à ceux qui n’en ont pas», a fait savoir QMM, quelques minutes après que la eut été rendue.
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La Ville de Québec a accueilli favorablement la décision, réitérant que le processus avait été accompli dans le respect des «procédures, des règlements et des lois».
Le maire Bruno Marchand regarde désormais «en avant» et considère que les conclusions du procès permettent à tous les acteurs de «se concentrer à la réalisation» du plus important projet de transport collectif de la Ville. «Le jugement démontre une fois de plus que ce projet est le fruit de plus de dix ans d’études et de diverses activités de participation citoyenne, initiées dès 2009, confirmant ainsi la rigueur de la Ville dans le cheminement du projet», ajoute M. Marchand.
Voyez le récapitulatif de Laurence Royer au bulletin Noovo Le Fil Québec.
Le député de Taschereau et responsable de Québec solidaire en transports et mobilité durable, Etienne Grandmont, se dit «heureux» à la suite de cette décision. «C'est le droit collectif de toute la communauté qui a primé sur les droits de quelques individus mécontents du projet.»
«Maintenant que cette ultime tentative de faire dérailler le tramway de Québec a échoué, on va enfin pouvoir se concentrer sur la réalisation de ce beau et grand projet pour notre ville! J’espère que la ministre Guilbault prend bien note de ce jugement et travaillera à nos côtés pour faire avancer le projet, en respectant les compétences de la Ville de Québec», a-t-il ajouté par voie de communiqué.
Le procès en détail
Lors des audiences qui se sont déroulées en décembre dernier, les avocates du gouvernement ont fait valoir qu’il était normal qu’un tel projet dérange et suscite de l’opposition, mais que la cour n’avait pas à se prononcer sur une décision politique.
De son côté, le groupe Québec mérite mieux, qui était représenté par Me Guy Bertrand, a soutenu que le projet est illégal parce que la Ville de Québec n'a pas consulté sa population et parce que la municipalité et le gouvernement du Québec faisaient abstraction du rapport du Bureau d'audience publique en environnement (BAP) en amorçant ses travaux.
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Les membres de QMM ont déploré l'impact du projet de tramway sur l'environnement, notamment la coupe des arbres et sur la qualité de vie des citoyens.
Le gouvernement de François Legault et de la Ville de Québec affirmait que le projet de tramway est tout à fait légal et que toutes les démarches menant vers sa mise en œuvre sont faites «dans les règles de l'art».
Avec des informations de Caroline Dumont et Jennifer Gravel pour Noovo Info.