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Pensez au CELIAPP, même si on jase de verglas
Je m’adresse aux parents, aux enfants et aux grands-parents. Je sais, je vous parle «encore» de ça. Le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP), on n’en parle pas assez.
On est déjà passé à un autre sujet fiscal. Bye bye, on attendra que ça nous frappe de plein fouet comme l’opportunité fiscale d’une vie manquée par négligence. La sonnette d’alarme ne se fait pas assez entendre.
Je veux insister dans ce texte sur l’intérêt de l’ouvrir tôt dans la vie adulte. Ne crachez pas sur l’importance de prendre les prochaines années au sérieux côté épargne. Un jeune de 18 ans devrait être en mode CELIAPP jour et nuit. C’est un privilège fiscal qui peut disparaître, comme un bonbon déjà déballé qu’on peut échapper par terre.
Parents et grands-parents : vous pouvez aider, contribuer et surtout donner un tremplin financier et fiscal à la génération suivante. En connaissez-vous beaucoup des 40 000 $ déductibles dont le rendement et le retrait ne génèrent aucun impôt ? En même temps ? Non hein ?! Alors… ça vaut la peine de continuer la lecture.
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Certains diront que je suis un peu trop centré sur le CELIAPP par les temps qui courent, qu’il faut prendre le temps de réfléchir, que rien ne presse. Je suis de ceux qui pensent autrement. Contrairement aux outils comme le REER ou le CELI, le CELIAPP demande plus d’optimisation et de planification. Surtout, il demande des liquidités, un peu de chance et un contexte favorable.
Bien sûr, il faut être prêt à cotiser massivement au CELIAPP (8000 $ par année pendant 5 ans) quand on en fait l’ouverture dans une institution financière. Par contre, il faut aussi comprendre les risques liés au report de cette décision.
C’est quand on est un jeune adulte sans obligation familiale et sans maison que l’on peut épargner 20 % de son salaire brut en faisant certains choix. Stratégiquement, il faut penser au CELIAPP avant le REER. Alors que le REER et le CELI peuvent attendre, le CELIAPP chante tout haut « It’s the final countdown » comme le groupe Europe hurlait en tombant dans l’ombre de Bon Jovi.
Une question d’espérance mathématique
Qui peut profiter du CELIAPP ? Un résident du Canada âgé d’au moins 18 ans. Là où ça se corse, c’est dans l’affirmation suivante:
«un particulier doit être un acheteur d’une première habitation, ce qui signifie qu’il n’a pas été le propriétaire d’une habitation dans laquelle il a vécu à un moment donné au cours de la partie de l’année civile précédant l’ouverture du compte ou à un moment donné au cours des quatre années civiles précédentes.»
Vous n’êtes pas pressé d’acheter une propriété ? Vraiment ? D’accord, mais votre petit cœur, il ne pense pas au CELIAPP. Et si vous tombiez en amour avec une personne qui est déjà propriétaire d’un condo ? Que vous vouliez acheter votre juste part du gâteau, ça vous prendrait du capital. Pourquoi ne pas l’avoir déjà cumulé à l’abri de l’impôt ? Parfois, cupidon frappe sans avertir et sans logique.
Alors, si à ce moment votre compte CELIAPP n’est pas encore ouvert, vous pourriez perdre votre droit pour au moins quelques années ou quelques décennies (si l’amour perdure) si vous n’ouvrez pas le compte avant de vous déclarer conjoints de fait. Et à partir du moment qu’on ouvre le compte, on doit être prêt à cotiser au maximum. Alors, pourquoi ne pas prendre le taureau par les cornes en gérer ça au plus vite ?
Une situation encore plus inattendue ? Votre mère divorcée décède subitement à 55 ans. Elle vous lègue sa maison. Comme vous êtes héritier(e), vous êtes dont propriétaire de ladite maison. Pour ouvrir un CELIAPP, il ne faut pas être propriétaire.
Vous me suivez ?
Le temps, c’est le rendement
Le rendement vient avec le temps. Comment voulez-vous que votre montant de 40 000 $ atteigne une somme 50 000 $ ou 60 000 $ en mise de fonds si vous ne laissez par les années faire leur travail ? À 20 ans, on est prêt à attendre à 30 ans avant d’acheter une maison. Mais à 30 ans, on ne veut peut-être pas attendre à 40 ans.
Plus on cotise tôt, plus on démarre la machine en amont et plus le patrimoine se met en marche. Vous avez peur ne pas arriver à acheter une résidence avant la fin du délai de 15 ans suivant l’ouverture du CELIAPP ? N’oubliez pas la règle suivante :
«(…) la propriété est définie au sens large et comprend la propriété bénéficiaire, mais exclut le droit d’acquérir moins de 10 % d’une habitation admissible.»
Ça veut dire que si on achète 10 % de la maison du conjoint, on peut retirer le CELIAPP sans impact fiscal. Alors, c’est quoi les chances d’acheter au moins 10 % d’une résidence principale au cours des 15 années après l’ouverture quand on est un adulte ? Quand on a ça comme objectif, ça peut être assez rapide.
Évidemment, tout est une question de contexte. Mais comme un salarié doit normalement épargner dès le jour 1 de sa vie professionnelle, il peut changer son état d’esprit de REER à CELIAPP et y arriver.
Quelques questions et réponses rapides:
Est-ce que je peux cotiser dès maintenant ?
Réponse : Légalement oui, depuis le 1er avril 2023. Mais votre institution financière est-elle prête ? Sinon, Questrade est là, si ça ne peut pas attendre quelques mois.
Je préfère utiliser le RAP, tu en penses quoi ?
Réponse : On peut cumuler les deux.
J’ai 55 ans, je n’ai pas l’intention d’acheter une maison et je suis locataire. Ça me donne quoi le CELIAPP ?
Réponse : Ça vous permet d’augmenter votre plafond REER du montant du CELIAPP plus le rendement.
On me dit que si je suis locataire, je ne peux pas utiliser le principe du CELIAPP pour acheter un chalet, car c’est une résidence secondaire. Est-ce vrai ?
Réponse : En théorie, vous avez raison. Mais en pratique, dans un monde de télétravail. Quelle est la résidence principale ? Le chalet où l’on passe tous les étés, toutes les fêtes, tous les week-ends, tous les jours de congé et même certaines semaines de travail ? Ou le «pied à terre» de Montréal ?
Il sera difficile pour les autorités fiscales de légiférer sur ce point. Parce que certaines banlieues sont plus éloignées des centres que certains chalets… on jase. Quitte à faire des changements d’adresses postales, on aura de beaux cas à analyser dans le futur.
Qu’est-ce qui distingue un chalet maison à Chertsey d’une maison cossue à Hudson si dans les deux cas on a une «petite adresse en ville» ?
Si je donne le 40 000 $ à mes petits-enfants pour les aider à cotiser au CELIAPP, qu’est-ce qui se passe fiscalement ?
Réponse : Ça dépend. Si vous sortez 40 000 $ de votre CELI pour faire un don à votre petit-fils, c’est un don entre vifs. Aucun impact fiscal pour vous et le chanceux. Si vous sortez 40 000 $ de votre REER par contre, la somme sera amputée, car elle sera imposée avec une retenue à la source et un calcul fiscal réel en fin d’année.
Si je cotise à mon CELIAPP à 24 ans, est-ce que je vais pouvoir utiliser la déduction au moment que ça me chante ?
Réponse : Pour l’instant, rien n’indique que le report de la déduction ne peut pas se faire plusieurs années après l’achat de la propriété avec l’aide du CELIAPP. Donc, vous pourriez cotiser à 24 ans et utiliser la déduction à 40 ans.
Le conjoint peut-il m’aider à optimiser mon CELIAPP si je manque de liquidés ?
Réponse : Bien sûr, imaginons une situation où le nouveau conjoint veut aider l’autre à contribuer à son CELIAPP, ça peut-être une stratégie fiscale de couple (si la situation est admissible). Par contre, il faut comprendre qu’en cas de rupture, le CELIAPP contribué par le conjoint pourrait faire l’objet d’une chicane épique.
Est-ce que je pourrais en théorie cotiser à mon CELIAPP et retirer les fonds le lendemain pour acheter une maison ?
Réponse : Oui. Je répète, aussi ridicule que ça puisse paraître… oui.
Est-ce que je peux emprunter pour cotiser à mon CELIAPP ?
Réponse : Oui. Mais on ne pourra pas déduire les intérêts. Donc, avec les taux d’intérêt actuels, il faut bien faire ses calculs fiscaux pour justifier un coût d’emprunt non déductible.
L’épargne et la fiscalité : le bar est ouvert !
Vous en voulez des mécanismes fiscaux ? On pourrait presque refaire un succès de REM avec cette énumération : le REEE (subventions), les crédits d’impôt pour fonds de travailleurs, la déduction REER, le rendement du CELI non imposable, le CELIAPP (cotisations déductibles et retraits potentiellement non imposables), l’exemption de gain en capital sur résidence principale, l’incorporation, l’exonération cumulative des gains en capital, l’assurance vie, le capital régional Desjardins, les actions accréditives…
Conclusion ? Il faut investir au plus vite pour se faire une place fiscale dans ce monde. Quand on est adulte, ça commence par le CELIAPP.
Vous me trouvez lassant ? Je vais en parler jusqu’à Noël s’il le faut. «CELIAPP, CELIAPP, CELIAPP Ohé, ohé du traîneau. Emmitouflez-vous bien dans vos manteaux…»