Justice

Résidence Mont-Carmel: les avocats de Zavriyev souhaitent faire annuler le procès pour outrage

Alors que l’affaire Mont-Carmel était de retour devant le tribunal, plusieurs exemples ont été présentés afin de démontrer qu’Henry Zavriyev a violé une ordonnance de la cour.

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Résidence Mont-Carmel: les avocats de Zavriyev souhaitent faire annuler le procès Résidence Mont-Carmel: les avocats de Zavriyev souhaitent faire annuler le procès

Alors que l’affaire Mont-Carmel était de retour devant le tribunal à la suite d’une courte suspension, plusieurs exemples ont été présentés afin de démontrer qu’Henry Zavriyev, propriétaire de la résidence pour aînés, a violé une ordonnance de la cour.

Rappelons que M. Zavriyev est accusé d’outrage au tribunal. Il aurait tenté de chasser les résidents du Mont-Carmel afin de transformer l’établissement pour le relouer ou le revendre alors qu’il devait maintenir l’exploitation régulière de la résidence pendant que la légalité de son projet était sous la loupe.

Plusieurs témoins ont raconté que l’équipe de gestion de M. Zavriyev a notamment annulé des activités sociales et fermé des locaux. De plus, une organisatrice communautaire a rapporté que certains services à résidence avaient diminué ou carrément disparu.

De leur côté, les avocats de la défense ont tenté de jouer la carte de l’imprécision de l’ordonnance de la cour, comme quoi il n’y avait aucun détail sur les devoirs qui devaient être répondus par l’exploitant de l’établissement. Pour cette raison, ces derniers devraient déposer une requête en non-lieu afin de faire annuler le procès.

Les stratagèmes adoptés par Zavriyev pour chasser les résidents du Mont-Carmel font l’objet d’un documentaire co-réalisé par Noémi Mercier et Alexis Chartrand pour le compte de Noovo Info et intitulé Évincés: les aînés contre-attaquent.

Le procès se poursuit vendredi.

Voyez le reportage de Louis-Philipe Bourdeau dans la vidéo.