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L'un des contrevenants est responsable pour 500 000 $ des amendes.
Revenu Québec a mis la main aux collets de sept individus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.
Ensemble, ils devront payer des amendes totalisant près de 1,4 million de dollars pour leurs infractions.
Parmi les gestes reprochés, les contrevenants ont notamment vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente de détail et dont l’emballage n’était pas conforme à la loi.
Ces personnes n’étaient pas inscrites auprès de Revenu Québec en tant que titulaires de permis exigés pour exercer des activités commerciales reliées au tabac.
Parmi les individus les plus réprimandés, on retrouve Francis Beaulieu, 59 ans, de Rivière-du-Loup. Il devra payer des amendes totalisant près de 500 000 $. En juin 2021, les policiers de la Sûreté du Québec (SQ) ont interpelé le véhicule de M. Beaulieu, alors qu’il venait tout juste de s’approvisionner en tabac à la réserve de Kahnawake.
La fouille de sa voiture et une perquisition de sa résidence ont mené à la saisie de 50 000 cigarettes.
Interrogé par les policiers, M. Beaulieu a admis qu’il vendait deux caisses de cigarettes par mois depuis trois ans. Il aurait vendu pas moins de 780 000 cigarettes illégalement.
Voici la liste des contrevenants:
Enfreindre les obligations prescrites par la loi dans le contexte de la vente de tabac pour entraîner une amende minimale de 6000 $, ainsi qu’une peine d’emprisonnement de deux ans. Les personnes qui achètent des cigarettes illégalement peuvent également être confrontées à une amende minimale de 350 $.