Début du contenu principal.
Éloise Plante a de la difficulté à croire ce qu'elle a vécu. Vers 19h mardi soir, alors qu'elle revient de travailler, elle remarque qu'elle se fait observer à son insu par un drone qui est immobile devant sa fenêtre.
«Il faisait chaud, j'étais dans mon lit en sous-vêtements et les rideaux n’étaient pas fermés puisque je suis au troisième étage et que je n’ai pas de voisins directs. J’ai alors remarqué une lumière verte à l’extérieur et lorsque j’ai regardé, il y avait un drone devant ma fenêtre qui me regardait», a-t-elle expliqué à Noovo Info.
En panique, Éloise a sorti son téléphone cellulaire pour prendre une photo de l’appareil qui l’observait.
«Aussitôt que j’ai sorti mon cell, le drone est parti», mentionne-t-elle.
Éloise craint que la personne derrière l’appareil qui l’observait mardi dernier puisse lui vouloir du mal.
«Est-ce que c’est quelqu’un que je connais qui sait où j’habite, qui pourrait venir essayer de rentrer ou qui pourrait utiliser les images pour faire du chantage ou encore les publier quelque part», indique Éloise.
Le drone aperçu serait un DJI MAVIC 3, un modèle très populaire de moins de 250 grammes qui ne demande aucune certification de la part de Transport Canada.
Est-ce illégal d'utiliser un drone de la sorte?
L’ensemble des lois et règlements pour utiliser un drone sont assez complexes. En plus de la loi sur l'aéronautique de Transport Canada, les utilisateurs de drone doivent aussi respecter toutes les autres lois fédérales et provinciales, en plus des règlements municipaux.
«Ces lois-là, les gens les oublient parce qu'ils lisent rapidement la loi de Transport Canada qui s'occupe de l'espace aérien et qui sécurise surtout le trafic aérien, mais s'occupe très peu de ce qui se passe au sol», explique le directeur des opérations de Drone Box, Romain Brot.
«À partir du moment où sur son drone il fait des images, qu'il peut les utiliser à des fins négatives ou nuire à la personne [...] C’est illégal!», ajoute M. Brot.
Il existe effectivement des recours dans la loi pour sanctionner les utilisateurs irresponsables de drone. Au civil, des accusations de négligence, d'intrusion, de nuisance et d'atteinte à la vie privée peuvent être déposées.
Dans certains cas, ça peut aller jusqu'à des accusations criminelles lorsqu’il est question par exemple, de méfait, de harcèlement criminel, de voyeurisme et de négligence criminelle.
«La personne, même si elle se défend en disant qu'elle n'a pas fait exprès, c'est de sa responsabilité de ne pas être négligent dans l’utilisation de son drone», indique Romain Brot ajoutant que la négligence est un concept très important dans l'aéronautique.
«Si une personne s'est sentie atteinte à sa vie privée, ça veut dire qu'il a été négligent et il y a moyen de le poursuivre», indique-t-il.
Transport Canada est responsable des enquêtes. Sur son site internet, il est inscrit: «pour signaler un incident de drone relié à la vie privée, par exemple un enregistrement de votre personne à votre insu à votre domicile, veuillez communiquer avec le service de police local.»
C'est justement ce qu'a fait Éloise, mais la réponse de l’organisme fédéral ne l’a pas nécessairement rassuré.
«On m'a dit à ce moment-là que vu que j'avais juste une photo du drone et que je ne savais pas qui est la personne, il ne pouvait rien faire. Ils m'ont dit d’essayer de voir la prochaine fois si je peux trouver c'est qui et essayer de prendre des photos pour leur revenir et qu’il puisse ouvrir une enquête.»
Pendant ce temps, Éloise continue de vivre dans l'angoisse