Avoir une contravention, ce n’est jamais agréable que ce soit pour s’être mal garé ou avoir brûlé un feu rouge.
Lorsque vous obtenez une contravention, vous avez 30 jours pour en payer le montant total. Or, si vous décidez de la contester à la cour municipale de votre secteur, c’est là qu’arrivent les longs délais dans le Grand Montréal.
Préparez-vous, il se peut même que vous en veniez à oublier que vous avez fait votre demande.
Montréal et Longueuil: jusqu’à un an
C’est dans la métropole où les délais observés sont les plus longs. À la cour municipale de Montréal, en raison du volume de dossiers, les contestataires doivent s’attendre à un délai d’un an pour obtenir une première date de cour.
Ce délai est pour les infractions qui touchent les contraventions liées au stationnement et à la circulation. Pour tous les autres dossiers, le délai pour obtenir une date de cour est d’environ trois mois.
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Dans un courriel envoyé à Noovo Info, la Ville a indiqué qu’il s’agit de délais considérés comme étant normaux.
À la cour municipale de Longueuil, il faut patienter pratiquement la même durée.
En 2023, le temps d’attente moyen entre la signification du constat d’infraction et la date de la première audition est de 10 mois.
D’ailleurs, en date du 23 mars 2023, 4207 dossiers sont en attente d’une première date d’audition. En 2022, environ 112 000 constats d’infraction ont été remis.
Laval la championne
À Laval, cela prend 60 jours avant d’obtenir une première date d’audition.
La Ville précise d’ailleurs que cette année, tous les détenteurs de constat qui ont reçu un plaidoyer de non-culpabilité ont une date de cour.
En 2022, ce sont près de 98 000 constats d’infraction qui ont été remis sur le territoire lavallois. La majorité a été distribuée pour des infractions au code de la sécurité routière et environ 25 000 pour le non-respect des règlements municipaux en lien avec la circulation et le stationnement.
