La Cour d’appel du Québec a rejeté jeudi l’appel d’un homme qui a été reconnu coupable de contacts sexuels et d’exhibitionnisme sur la nièce de sa conjointe.
Selon un jugement datant de mai 2023, Jonathan Charbonneau a commis des infractions sexuelles à l’égard de la nièce de sa conjointe entre le 1er janvier 2015 et le 31 décembre 2017.
Selon le témoignage de la jeune fille qui avait 13 ans au moment du dépôt de la plainte, elle passait beaucoup de temps chez sa tante pendant l’été entre la cinquième année et la sixième année du primaire. Elle avait à l’époque 10 ans.
Au moment des faits, elle dormait dans la même chambre que sa cousine. À noter que la chambre de sa tante et de l’accusé était adjacente. «La nuit, l’accusé s’est fréquemment rendu dans la chambre de cette dernière pour lui faire des attouchements», indiquait le jugement.
La première fois où cela s’est produit, M. Charbonneau lui a notamment touché les parties génitales et effectué une pénétration digitale.
Lors d’une autre occasion, alors qu’il jouait à un jeu vidéo avec la plaignante et la cousine de celle-ci, M. Charbonneau a dit que s’il perdait, il allait retirer une pièce de vêtement.
«Durant le cours du jeu, ce dernier retire ses pantalons, ses sous-vêtements de même que ses bas. La plaignante est en mesure de voir le pénis de son oncle. À un certain moment, il cache ses parties génitales.»
— Jugement rendu en 2023
M. Charbonneau a aussi fait une proposition similaire lors d’une partie de cache-cache lorsqu’il a proposé que ce soient les filles qui enlèvent une pièce de vêtement s’il découvrait la cachette. «Elle a souvenir d’être à moitié nue et d’avoir mis ses vêtements sur le congélateur», est-il écrit à propos de la plaignante. Il a aussi tenu un discours déplacé à l’égard de la jeune fille.
L’homme avait été condamné au total à 33 mois d’emprisonnement. Selon le jugement, il doit également être inscrit au registre des délinquants sexuels pour une durée de 20 ans.
Pas d’erreurs de droit, selon la Cour
Dans son appel, l’accusé a parlé d’«erreurs de droit», d’«erreur judiciaire» ou encore de «verdict déraisonnable» à propos de la décision initiale rendue par la juge Nancy McKenna.
Dans sa décision, la Cour d’appel du Québec a déterminé que la juge n’a pas commis d’erreurs de droit car elle a «considéré l’ensemble de la preuve sans omettre les éléments de celle-ci» notamment.
M. Charbonneau doit dorénavant se présenter aux autorités carcérales d’ici le 29 avril prochain à midi. Il fêtera son 48e anniversaire le 1er mai prochain.
