Personne n’aime subir une perte lors de la vente d’actions, mais des experts soulignent que le moment est venu d’examiner votre portefeuille pour voir s’il contient des placements qui n’ont pas donné les résultats escomptés et qui pourraient vous aider à réduire votre facture fiscale.
Passer en revue votre portefeuille, examiner les plus-values que vous avez réalisées et voir comment vous pourriez les compenser par d’éventuelles pertes devrait faire partie de votre planification fiscale de fin d’année.
Kris Kibler, responsable de la planification fiscale chez Wealthsimple, explique que si vous vendez des actions à perte, ce déficit peut servir à compenser les plus-values réalisées sur des titres plus performants, réduisant ainsi le montant de l’impôt que vous devrez payer.
Il explique que, si vous avez acheté des actions pour 10 000 $ et que vous les avez ensuite vendues pour 7000 $, la perte en capital de 3000 $ pourrait être déduite de vos plus-values.
Cette déduction réduira le montant d’impôt que vous pourriez devoir payer lorsque vous remplirez votre déclaration l’année prochaine.
M. Kibler souligne qu’il est important de ne pas pratiquer la vente à perte à des fins fiscales de manière isolée.
«On ne se lance pas nécessairement dans la réalisation de pertes fiscales ou la vente à perte dans le seul but de tirer parti des implications fiscales, sans tenir compte de l’ensemble du portefeuille d’investissement», précise-t-il.
«Cela doit toujours s’inscrire dans le cadre de votre stratégie d’investissement et de votre plan financier global.»
Il est également important de veiller à ne pas enfreindre les règles régissant les pertes que vous pouvez déclarer.
La vente à perte à des fins fiscales ne s’applique qu’aux comptes imposables ou non enregistrés. Les pertes subies dans des comptes tels que votre CELI, votre REER ou votre REEE ne peuvent pas être utilisées pour compenser vos gains imposables en dehors de ces comptes.
Ces pertes ne peuvent servir qu’à compenser les plus-values imposables que vous réalisez. Elles ne peuvent pas être déduites de vos revenus courants. Si vous n’avez pas de plus-values à compenser cette année, vos pertes peuvent être utilisées pour réduire vos plus-values imposables remontant jusqu’à trois ans en arrière, ou vous pouvez les reporter sur les années suivantes.
Plusieurs règles
L’Agence du revenu du Canada (ARC) n’autorise pas non plus ce qu’on appelle une perte apparente, ce qui vous empêche de déclarer la perte si le titre en question est racheté au cours d’une période de 61 jours commençant 30 jours civils avant la vente et se prolongeant jusqu’à 30 jours après celle-ci.
Les règles relatives aux pertes superficielles ne s’appliquent pas seulement à votre compte, mais s’étendent également à votre conjoint de fait, aux sociétés que vous ou votre conjoint contrôlez, ou à ce que l’ARC appelle une personne affiliée.
«Ce que l’ARC ne souhaite pas, c’est que vous tiriez parti de la stratégie de récolte de pertes fiscales ou de vente à perte afin d’en bénéficier, puis que vous rachetiez exactement les mêmes titres et continuiez à les détenir dans le même portefeuille», explique M. Kibler.
Julie Petrera, directrice de la planification financière chez Edward Jones, souligne qu’il est important de garder à l’esprit que la vente à perte n’est pas une stratégie d’investissement.
«Elle doit venir en soutien de vos objectifs à long terme, mais ne doit pas dicter votre stratégie d’investissement à long terme», détaille-t-elle.
«Je ne prendrais pas de décisions concernant la composition de mon portefeuille uniquement pour des raisons fiscales à court terme.»
Mme Petrera explique que les pertes font parfois partie intégrante de l’investissement, mais que la vente à perte à des fins fiscales constitue une «lueur d’espoir» lorsque vous détenez des titres dont la valeur a baissé.
«Même si vous avez perdu de l’argent sur ce titre ou cet investissement, cette perte pourrait être compensée par des économies d’impôt appliquées à un autre investissement», conclut-elle.
