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Vol annulé à cause d'oiseaux: Flair aurait menti à des passagers
Les passagers lésés ont fait leurs propres recherches...
Flair Airlines a été condamnée à indemniser deux passagers après qu'un tribunal de Colombie-Britannique a estimé qu'il n'y avait pas de preuve qu'une collision avec un oiseau avait effectivement causé l'annulation d'un vol.
Cet article a été traduit à partir d'un contenu de CTV News.
En août de l'année dernière, Olivia Donner et James Broadhurst ont été informés par la compagnie aérienne que leur vol de Calgary à Vancouver était annulé, lit-on dans la décision du Tribunal de résolution civile publiée en ligne mercredi.
En vertu du Règlement sur la protection des passagers aériens du Canada, les voyageurs peuvent être indemnisés en cas de retard ou d'annulation d'un vol, à condition que la perturbation soit le résultat d'un élément sur lequel la compagnie aérienne a un contrôle. Dans ce cas, le règlement permettait à chaque demandeur de réclamer 500 $.
Mais la compagnie aérienne a fait valoir qu'elle ne devrait pas avoir à payer.
«Flair dit qu'elle a annulé le vol parce que l'avion a été victime d'une collision avec des oiseaux lors de l'atterrissage à Vancouver», a déclaré Jeffrey Drozdiak, membre du tribunal, dans sa décision. «Flair affirme que son équipage a pris les mesures nécessaires pour avertir la tour de contrôle qu'une qu'une collision avait pu se produire. Flair affirme qu'un expert en maintenance d'aéronefs a identifié que de multiples impacts d'oiseaux ont causé des dommages et l'a documenté par le biais d'un système système SMS interne. Flair affirme donc que l'annulation n'était pas de son ressort».
Mais Donner et Broadhurst ont fait leurs propres recherches, en consultant le Civil Aviation Daily de l'aviation civile - une base de données fédérale qui recense les incidents des incidents, y compris les urgences médicales, les erreurs de navigation et les déroutements de vols.
Cette base de données permet également de suivre les collisions avec les oiseaux.
Les requérants ont fourni au tribunal les résultats d'une recherche sur les impacts d'oiseaux à Vancouver sur le site web de l'aviation civile au cours des trois jours précédant le départ de leur vol.
«Les résultats montrent que Flair n'a pas eu à déplorer d'impacts d'oiseaux pendant cette période», a écrit M. Drozdiak. «Dans sa réponse au litige, Flair affirme que la tour envoie tout incident à Transports Canada pour qu'il soit intégré dans le système CADORS.»
«Flair soutient qu'elle ne sait pas pourquoi l'impact d'oiseau n'a pas été signalé.»
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La compagnie aérienne n'a pas présenté ses propres dossiers internes ni aucune qu'une collision avec un oiseau s'était produite.
«Il n'y a aucune preuve, autre que la simple affirmation de Flair, montrant qu'une collision d'oiseaux que le vol a été annulé à cause d'une collision d'oiseaux», indique la décision. Ce manquement à l'obligation de fournir des preuves, selon le tribunal, lui a permis de tirer une «conclusion défavorable» contre la compagnie aérienne.
On parle de «déduction défavorable» lorsque la CRT suppose que la partie n'a pas fourni les preuve pertinente parce qu'elle aurait nui à son dossier», explique la décision.
Compte tenu des preuves présentées, le tribunal a décidé que l'annulation était du ressort de la compagnie aérienne et a ordonné à cette dernière de payer à chaque passager un montant correspondant à la valeur de son billet.