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Voici six mythes courants sur le CELI
Le succès du CELI depuis son lancement en 2009 tient à sa simplicité.
Selon un récent rapport de BMO, 62 % des adultes canadiens détiennent un compte d'épargne libre d'impôt (CELI) dont le solde s'élève en moyenne à 41 510 $ en 2023.
Le succès du CELI depuis son lancement en 2009 tient à sa simplicité : vous pouvez investir dans à peu près tout ce qui se négocie sur les principales places boursières mondiales. Si vous réussissez, vous n'avez pas à payer d'impôt sur les gains réalisés.
Le CELI se distingue des autres comptes d'investissement parce que les gains en capital sur les placements en actions et les revenus provenant des dividendes ou des titres à revenu fixe ne sont pas imposés... enfin, dans la plupart des cas.
La croyance que tous les gains de placement sont libres d'impôt est l'un des six mythes courants sur le CELI qui pourrait entraîner des économies d'impôt manquées ou, pire encore, des pénalités financières de la part de l'Agence du revenu du Canada (ARC).
1. Les gains de placement ne sont jamais imposés
La moitié «libre d'impôt» du CELI est trompeuse.
Les dividendes américains générés dans un CELI sont soumis à une retenue à la source de 15 % au nom de l'Internal Revenue Service (IRS). Cette retenue est appliquée directement par le gouvernement américain et ne peut pas être récupérée par le biais de crédits d'impôt étranger dans un CELI.
Cela comprend les dividendes en dollars américains versés par les sociétés mondiales généreuses et fiables qui font partie des 97 % d'actions mondiales cotées en bourse qui ne sont pas canadiennes.
Cela comprend également les fonds communs de placement ou les fonds négociés en bourse (FNB) étrangers, et même les fonds communs de placement et les FNB canadiens qui détiennent des actions étrangères.
2. Le CELI est un compte d'épargne
Même la moitié «compte d'épargne» du CELI est trompeuse.
Étant donné que seuls les gains de placement sont exonérés d'impôt, il est inutile de traiter votre CELI comme un compte d'épargne conventionnel, qui génère normalement des rendements négatifs après déduction des frais.
Même les rendements des «comptes d'épargne à intérêt élevé» sont dérisoires pour les petits montants et bien inférieurs à 2 % pour les soldes élevés.
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Les cotisations au CELI doivent être investies pour bénéficier des économies d'impôt. Il peut s'agir de certificats de placement garanti (CPG), qui rapportent actuellement environ 5 % par an et qui, autrement, seraient entièrement imposés dans un compte non enregistré.
Les placements CELI fiscalement avantageux comprennent également les actions, les fonds communs de placement et les fonds négociés en bourse (FNB), dont la moitié des gains en capital seraient imposés dans un compte non enregistré.
3. Les cotisations sont déductibles d'impôt
De nombreux Canadiens confondent le CELI avec le régime enregistré d'épargne-retraite (REER), qui permet de déduire les cotisations du revenu imposable.
Les rendements des placements du CELI sont généralement exonérés d'impôt, mais les cotisations ne le sont pas.
4. Vous pouvez cotiser à nouveau à tout moment
Contrairement au REER, les retraits du CELI peuvent être effectués à tout moment sans conséquences fiscales.
De plus, contrairement au REER, l'espace de cotisation autorisé à la suite d'un retrait du CELI est entièrement rétabli.
Toutefois, si vous cotisez le montant maximal, les droits de cotisation d'un CELI ne seront rétablis qu'au cours de l'année civile suivante.
5. La banque vous informera lorsque vous aurez atteint votre plafond de cotisation
De nombreux Canadiens cotisent à leur CELI par l'intermédiaire de plus d'une institution et il incombe au titulaire du compte de s'assurer qu'il ne dépasse pas son plafond. Les cotisations excessives peuvent entraîner des pénalités financières.
L'ARC tient compte des plafonds CELI des particuliers sur leurs relevés d'impôt annuels et sur leurs comptes en ligne, mais ces plafonds sont généralement ceux de l'année précédente ; il faut donc s'assurer d'inclure les cotisations versées pendant l'année en cours.
Le plafond de cotisation au CELI pour les personnes âgées de plus de 18 ans a été augmenté de 7000 $ à compter du 1er janvier. L'espace de cotisation accumulée varie d'un individu à l'autre en fonction des cotisations et des retraits effectués au fil des ans.
Pour avoir une idée de son importance potentielle, le montant total autorisé pour les personnes âgées de 18 ans ou plus depuis la création du CELI est maintenant de 95 000 $.
6. Le CELI sert des objectifs à court terme
Le CELI est généralement considéré comme un outil d'épargne à court terme pour financer des choses comme une nouvelle voiture, une piscine ou de grandes vacances. C'est vrai, mais compte tenu de l'augmentation du plafond de cotisation, il peut également constituer un outil d'épargne-retraite fiscalement avantageux en conjonction avec un REER.
Les cotisations à un REER et les gains qu'elles génèrent en tant qu'investissements sont entièrement imposés lorsqu'elles sont retirées. Si ces placements prennent trop d'ampleur, les retraités peuvent être contraints d'effectuer des retraits dans une tranche d'imposition plus élevée, voire de subir une récupération de la Sécurité de la vieillesse (SV).
En répartissant stratégiquement l'épargne-retraite entre un REER et un CELI aujourd'hui, vous pouvez limiter les retraits du REER à la tranche d'imposition la plus basse à l'avenir et compléter les fonds nécessaires par des retraits non imposables du CELI.