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Un résident de Trois-Rivières condamné à la prison pour avoir vendu illégalement du tabac
Mario Marchand devra purger une peine en prison pendant quatre mois et devra payer des amendes pour un total de 1 124 623 $.
Originaire de Trois-Rivières, Mario Marchand a été reconnu coupable d'infractions liées à la contrebande de tabac par la Cour du Québec. C'est ce qu'à annoncé Revenu Québec par voie de communiqué.
Il a été reconnu coupable d'avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac, d'avoir vendu en détail du tabac à un prix inférieur à la somme des taxes percevables dans le cadre d'une telle vente et d'avoir effectué la vente en détail de tabac sans être titulaire du certificat d'inscription prescrit.
Marchand devra purger une peine en prison pendant quatre mois et devra payer des amendes pour un total de 1 124 623 $. Son permis de conduire a également été suspendu durant quatre mois.
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Cette condamnation survient après une enquête visant l'accusé et un complice, amorcée en novembre 2019, par le Service de police de Trois-Rivières. Les enquêteurs ont constaté que ce dernier se rendait dans le secteur d'Oka pour s'approvisionner en cigarettes. Le 3 mars 2020, les policiers l'ont interpellé puis ont effectué des perquisitions à son domicile et dans son véhicule.
Plus de 190 000 cigarettes de contrebande ont été saisies dans ce dossier. De plus, le véhicule, une centaine de dollars en argent comptant, un téléphone cellulaire et des listes de commandes et de comptabilité ont été confisqués lors de l'enquête, dit-on par voie de communiqué.
L'homme a aussi avoué aux enquêteurs de faire de la vente de produits de tabac non identifiés conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac depuis juillet 2017, à raison minimalement de 10 caisses par mois. Un total de 3,2 millions de cigarettes ont été écoulées en 32 mois.