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Le tribunal ordonne la transmission des informations quant à la présence de métaux lourds dans les livraisons destinées à l'entreprise
Après plus de deux ans de démarches, Marc Nantel a finalement gain de cause devant la Commission d'accès à l'information (CAI).
La juge Martine Riendeau ordonne à la Fonderie Horne de transmettre au citoyen les informations relativement aux intrants qui sont contaminés par de nombreux métaux, dont l'arsenic, le plomb et le cadmium.
Marc Nantel souhaitait avoir accès à ces informations pour le bien des citoyens de Rouyn-Noranda concernés par les émissions d'arsenic. Il estime qu'ils sont en droit d'en être informés.
«C'est un grand combat de longue durée. Comment se sent-on? Soulagé, surtout que ma grande inquiétude était d'être seul pour faire les démarches. Je me sens soulagé parce que finalement pour moi, c'était la crainte d'être refusé par la Cour qui aurait créé une jurisprudence. Je me sens soulagé et content.», admet Marc Nantel.
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La multinationale Glencore, propriétaire de l'usine, ne souhaitait pas divulguer ce document puisqu'elle jugeait d'une part que cette documentation ne contenait aucune information sur les émissions atmosphériques.
Cette même documentation permettrait également l'identification des clients de la Fonderie Horne, des informations jugées confidentielles dont pourraient tirer avantage leurs compétiteurs.
Dans son jugement, la Commission estime qu'il existe bel et bien un lien entre les livraisons traitées et les émissions atmosphériques, selon les témoignages entendus. Les informations deviennent donc pertinentes pour la population.
En raison d'une autorisation gouvernementale, la Fonderie Horne a l'autorisation d'émettre dans l'air ambiant de Rouyn-Noranda 33 fois la norme québécoise sur l'arsenic fixée à trois.
Toutefois, le gouvernement caquiste sortant a, dans les dernières semaines, obligé l'entreprise à réduire ses émissions d'arsenic à 15 nanogrammes par mètre cube d'ici 2027.