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Autre revers du clan Gabriel contre Mike Ward
La Cour du Québec a rejeté le recours de Sylvie Gabriel, mère de Jérémy Gabriel, de 84 600 $ en dommages et intérêts pour diffamation contre Mike Ward.
C’est un autre revers en cour pour la famille Gabriel dans sa bataille contre l’humoriste. Le jeune artiste a lui aussi déposé une poursuite en diffamation contre Mike Ward, de 288 000 $. La décision est attendue plus tard en juin.
Selon Me Stéphane Harvey, cette nouvelle poursuite de la mère de Jérémy Gabriel n’était pas abusive, bien qu'elle n'ait pas été retenue. «Le Tribunal prend soin de mentionner que le recours de madame Gabriel n'était pas abusif considérant l'ambiguïté et la complexité du calcul du délai de prescription applicable», a-t-il souligné auprès de Noovo Info, citant le jugement de la Cour du Québec.
Me Harvey, avocat du clan Gabriel, avait déclaré en février que le «débat n’est pas terminé puisqu’il n’y a pas eu de jugement sur le fond de la question».
«Si la Cour suprême du Canada avait statué dans cette affaire, elle serait terminée», disait-il à Noovo Info à l’époque.
Me Julius Grey, l'avocat de Mike Ward, a refusé de commenter cette nouvelle décision «jusqu'à la présentation de la requête de Jérémy Gabriel» lui-même.
Cette saga a commencé en 2015 avec une plainte déposée devant la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse qui a condamné Mike Ward à verser 35 000$ à titre de dommages à Jérémy Gabriel et 7000$ à sa mère, Sylvie.
En 2019, la Cour d'appel a confirmé ce jugement, tout en éliminant le montant accordé à la mère. La cause s'est ensuite rendue devant le plus haut tribunal au pays, la Cour suprême, qui a invalidé le tout.
Le délai de prescription pour déposer une demande en justice en matière d'atteinte à la réputation est d'un an, après le constat d'une diffamation potentielle. Pour en savoir plus, consultez le Code civil du Québec.
Jérémy Gabriel est atteint depuis sa naissance, en 1996, du syndrome de Treacher Collins, une maladie congénitale caractérisée chez lui par des malformations au niveau de la tête et une surdité sévère.
Avec de l'information d'Étienne Phénix pour Noovo Info
Note de la rédaction: La version initiale de ce contenu indiquait que le montant de la poursuite de Jérémy Gabriel était de 372 000 $, alors qu'il s'agit là plutôt du total des sommes des poursuites de Jérémy Gabriel et de Sylvie Gabriel. Pour plus d’information, consultez les normes éditoriales de Noovo Info.