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Les grandes banques étudient le transfert de dépôts en jetons

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Le quartier financier de Bay Street, orné du drapeau canadien, à Toronto, le vendredi 5 août 2022. LA PRESSE CANADIENNE/Nathan Denette Le quartier financier de Bay Street, orné du drapeau canadien, à Toronto, le vendredi 5 août 2022. (Nathan Denette/La Presse canadienne)

Les grandes banques canadiennes étudient la possibilité de développer des solutions monétaires numériques fondées sur le dollar canadien, en commençant par une initiative axée sur les dépôts en jetons.

Les dépôts en jetons sont des dépôts bancaires traditionnels enregistrés sur une base de données décentralisée ou un registre distribué, comme une chaîne de blocs. Ce projet vise à offrir aux clients canadiens des paiements plus rapides, plus efficaces et programmables, tout en préservant la sécurité, la stabilité et une surveillance réglementaire efficace.

Cela signifie que les dollars canadiens pourraient être convertis en jetons sur la chaîne de blocs afin de faciliter les transferts, explique Claire Célérier, titulaire de la chaire de recherche du Canada sur les finances des ménages à l’école de gestion Rotman de l’université de Toronto.

«D’après ce que j’ai compris, les six banques partageront la même chaîne de blocs, ce qui implique que les transactions pourront être effectuées instantanément entre les portefeuilles grâce aux jetons», détaille-t-elle.

La Banque de Montréal, la Banque CIBC, la Banque Nationale du Canada, la Banque Royale du Canada (RBC), la Banque Scotia et la Banque TD adoptent une approche collaborative pour ce projet.

Ces jetons seraient émis par des banques commerciales et, d’un point de vue juridique, les déposants pourraient les considérer comme des dépôts bancaires traditionnels.

Les banques indiquent que la première phase vise à permettre le transfert de dépôts en jetons entre les institutions financières canadiennes.

«Nous en sommes encore au stade exploratoire. Je pense que ce qu’elles disent, c’est qu’elles sont prêtes à travailler ensemble pour développer la technologie», constate Mme Célérier.

Elle ajoute que les possibilités offertes seraient particulièrement avantageuses pour les grandes entreprises ou les investisseurs institutionnels, leur permettant de réaliser «des transactions plus sophistiquées».

«Je m’attends à ce que ces dollars sous forme de jetons soient principalement utilisés par les grandes entreprises et autres entités disposant de comptes auprès de ces banques canadiennes, et qu’ils servent à transférer d’importantes sommes d’argent», détaille-t-elle.

Des fonds immédiatement mobilisables

Cristián Bravo, professeur et titulaire de la chaire de recherche du Canada en analytique de banque et d’assurance à l’université Western, indique que ce changement potentiel pourrait permettre aux grands producteurs de régler leurs comptes bien plus rapidement que le délai habituel de 30 jours.

«Si vous disposez d’un règlement instantané, vous comblez ce fossé et éliminez cette inefficacité du marché. Et le fait de disposer des fonds dès l’exécution du contrat peut contribuer à réduire la dépendance au fonds de roulement et à mobiliser ce capital plus rapidement», explique-t-il.

Mais M. Bravo précise qu’en raison du manque d’exemples historiques, il est difficile de déterminer l’ampleur de l’impact que cette mesure pourrait avoir sur les résultats financiers des entreprises ou des investisseurs institutionnels qui y ont recours.

M. Bravo souligne également qu’il importe de noter qu’une solution numérique n’est pas synonyme de cryptomonnaie, mais correspond plutôt à un «registre numérique permettant de transférer des dépôts de manière très rapide et instantanée».

En septembre, le Bureau du surintendant des institutions financières a publié une déclaration sur les dépôts en jetons et autres dépôts représentés sous forme numérique. Il y est indiqué que les dépôts en jetons ne présentent aucune différence juridique par rapport aux dépôts traditionnels.

«La technologie qui sous-tend un produit ou un service financier ne détermine pas sa nature juridique. Pour être clair, le BSIF se concentre sur le produit ou le service en lui-même, et non sur la manière dont il est conçu ou fourni», peut-on lire.

La Banque du Canada a indiqué en juin sur son site web qu’elle étudiait, en collaboration avec d’autres banques centrales, les systèmes de jetons afin d’en évaluer les cas d’utilisation.

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