Le député du Parti québécois (PQ) Joël Arseneau dépose mercredi un projet de loi d’initiative parlementaire pour mieux protéger la population contre la pollution atmosphérique.
Selon les données de Santé Canada, au Québec, la pollution de l’air est associée à 4000 décès prématurés par année et à des coûts sanitaires annuels évalués à 30 milliards $.
«On souhaite que l’information sur la qualité de l’air soit améliorée, plus claire et accessible en temps réel au public», a expliqué le député des Îles-de-la-Madeleine, Joël Arseneau, dans une entrevue avec La Presse Canadienne, avant de déposer son projet de loi.
Le projet de loi recommande notamment d’augmenter et de moderniser le réseau de capteurs de qualité de l’air dans la province, ou encore d’intégrer des coûts sanitaires dans l’évaluation des projets polluants.
Le projet de loi 497 propose aussi la création d’une «Stratégie nationale sur la qualité de l’air», dont les buts seraient de favoriser «la diffusion d’information sur la qualité de l’air, à assurer le respect des plus hauts standards reconnus en matière de qualité de l’air et à mettre en place des mesures d’atténuation et de prévention des effets de la pollution atmosphérique sur la santé», selon le document déposé mercredi à l’Assemblée nationale.
Cette stratégie inclurait «des cibles à atteindre» et de nouvelles ressources pour atteindre ces cibles.
Revoir les seuils de certains polluants
Le député Arseneau soutient avoir élaboré ce projet de loi en s’inspirant des demandes de l’Association québécoise des médecins pour l’environnement (AQME), qui a publié, en février 2024, un «Cadre de référence sur l’air».
Ce cadre suggère notamment de revoir les seuils de certains polluants atmosphériques, comme les particules fines, responsables du smog et particulièrement nocives pour les humains.
L’Organisation mondiale de la santé estime que la moyenne quotidienne devrait être au taux maximal de 15 microgrammes par mètre cube (µg/m3). Mais au Québec le seuil autorisé est de 30 µg/m3.
«Il n’y a pas de normes qui sont prescrites dans le projet de loi (…), mais on souhaite des indicateurs qui soient davantage élaborés en fonction des nouvelles données que l’on a aujourd’hui, suite notamment à la révision des indices par l’Organisation mondiale de la santé.»
Le député du PQ a ajouté que «ça va de soi que les seuils que l’on a fixés il y a 20 ou 30 ans, dans bien des cas, n’ont pas suivi l’évolution de la science et du risque réel que pose une exposition pour les populations humaines en termes de risque pour la santé».
Sur le réseau social Bluesky, l’Association québécoise des médecins pour l’environnement (AQME) s’est réjouie du dépôt du projet de loi 497.
«Cela nous fait espérer que la qualité de l’air puisse, désormais et de plus en plus, être considérée comme un enjeu primordial, d’autant plus en cette année électorale», a indiqué l’association de médecins.
